Déposée par voie électronique le 5 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAR COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-43 du 27 octobre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAMEL domicilié(e) A102, 1 RUE PAUL MAZY - 94200 - IVRY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 831 153 473 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAMEL, Mme. CAMILLE GOUTARD domicilié(e) A102, 1 RUE PAUL MAZY - 94200 - IVRY SUR SEINE - France.
La marque PAR COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4393866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAMEL, SAS - A102, 1 RUE PAUL MAZY - 94200 - IVRY SUR SEINE - France - SIREN 831153473
CAMEL, Mme. CAMILLE GOUTARD - A102, 1 RUE PAUL MAZY - 94200 - IVRY SUR SEINE - France
Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Enregistrement sans modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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